Mentions légales

Éditeur du site

Le site Sunlight Services Insights est édité par Sunlight Services SAS.

• Siège social : Lyon
• Immatriculation : SIREN 484 896 916
• Directeur de la publication : Sunlight Services
• Contact : sunlightservices5@gmail.com

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Les comptes et les données sont stockés dans une base de données Supabase.

Données et propriété intellectuelle

Les données démographiques sont issues de l'INSEE et les fonds de carte de l'IGN (Admin Express). Leurs conditions de réutilisation sont celles de la Licence ouverte Etalab ; le millésime en vigueur est rappelé en bas de chaque page.

La structure du site, les textes, le logo et la présentation des données sont la propriété de Sunlight Services SAS. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite, hors courtes citations avec mention de la source.

Responsabilité

Les informations sont fournies à titre indicatif. Malgré le soin apporté aux contrôles, des erreurs ou des omissions restent possibles ; elles ne sauraient engager l'éditeur dans le cadre d'une décision d'implantation, de ciblage ou d'investissement.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (par exemple une fiche de ville) dont l'éditeur n'est pas responsable du contenu.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont décrits dans la politique de confidentialité.

Droit applicable

Le site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.